Marque enregistrée - Marque en vigueur

maison des éleveurs MAISON DES ELEVEURS
UCA FEDER

Numéro de dépôt :
4336990
Date de dépôt :
10/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2027
maison des éleveurs MAISON DES ELEVEURS de UCA FEDER

Présentation de la marque maison des éleveurs MAISON DES ELEVEURS

Déposée par voie électronique le 10 février 2017 par UCA FEDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « maison des éleveurs MAISON DES ELEVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est UCA FEDER domicilié(e) Molaise - 71120 - CHAROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDER, Matthieu PRIN domicilié(e) Molaise - 71120 - CHAROLLES - France.

La marque maison des éleveurs MAISON DES ELEVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maison des éleveurs MAISON DES ELEVEURS arrivera à expiration en date du 10 février 2027.

UCA FEDER a également déposé les autres marques suivantes : EXCELLENCE HERBAGERE , Le boeuf dans la prairie , Boeuf Pleine Herbe , COOPAMOUR , Boeuf Plein Air-be / Boeuf Plein Air'be , L'Eleveur Bourguignon


UCA FEDER - Molaise - 71120 - CHAROLLES - France


FEDER, Matthieu PRIN - Molaise - 71120 - CHAROLLES - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Viande  ; volaille  ; gibier  ; ¿ufs  ; lait  ; produits laitiers  ; charcuterie  ; salaisons  ; conserves de viande ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.